Contenu de l'article
Entreprendre est une aventure passionnante, mais également jalonnée de défis et d’obstacles. Parmi ceux-ci, le financement est souvent un enjeu majeur pour les créateurs et repreneurs d’entreprise. Pour faciliter cette étape cruciale, l’Aide à la reprise ou à la création d’entreprise (Arce) constitue un dispositif incontournable pour les demandeurs d’emploi souhaitant se lancer dans l’aventure entrepreneuriale. Cet article décrypte pour vous les conditions, avantages et modalités de mise en œuvre de l’Arce afin de vous aider à mieux appréhender cette aide précieuse.
Présentation de l’Arce : un coup de pouce financier pour les entrepreneurs
L’Arce est une aide financière destinée aux demandeurs d’emploi qui souhaitent créer ou reprendre une entreprise. Elle consiste en une avance sur les allocations chômage restant dues au demandeur d’emploi, versée sous forme de capital. Cette aide permet ainsi aux bénéficiaires de disposer rapidement d’un apport financier pour concrétiser leur projet entrepreneurial.
Pour être éligible à l’Arce, le demandeur d’emploi doit remplir plusieurs conditions préalables :
- Être inscrit comme demandeur d’emploi auprès de Pôle emploi
- Percevoir des allocations chômage (Allocation d’aide au retour à l’emploi – ARE ou Allocation de solidarité spécifique – ASS)
- Avoir obtenu l’Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise (ACCRE), désormais appelée Aide à la création et à la reprise d’une entreprise (Acre)
L’Acre, qui constitue un prérequis pour bénéficier de l’Arce, est une exonération partielle des charges sociales pour les créateurs et repreneurs d’entreprise. Elle s’adresse aux demandeurs d’emploi, aux bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) ou encore aux jeunes âgés de 18 à 25 ans.
Modalités de versement de l’Arce : un capital en deux temps
Le montant de l’Arce correspond à 45 % des droits restants à percevoir au titre de l’allocation chômage. Ce capital est versé en deux fois :
- Premier versement : lors du démarrage effectif de l’activité, après avoir informé Pôle emploi de la création ou reprise d’entreprise et fourni les justificatifs nécessaires (notamment le formulaire Cerfa n° 13584*02). Le montant versé correspond alors à 50 % du montant total de l’Arce.
- Deuxième versement : six mois après le premier versement si l’activité se poursuit toujours, sur présentation des justificatifs prouvant la poursuite de l’exercice professionnel. Les 50 % restants de l’Arce sont alors versés au bénéficiaire.
Il est important de noter que les sommes versées au titre de l’Arce sont soumises aux cotisations et contributions sociales, ainsi qu’à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC) ou des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), en fonction de la nature de l’activité exercée.
Arce et accompagnement à la création d’entreprise : un duo gagnant
Si l’Arce constitue une aide financière précieuse pour les créateurs et repreneurs d’entreprise, elle n’est pas la seule démarche à entreprendre pour assurer le succès du projet entrepreneurial. En effet, il est fortement recommandé aux demandeurs d’emploi souhaitant se lancer dans cette aventure de solliciter un accompagnement personnalisé auprès de structures dédiées telles que les chambres de commerce et d’industrie (CCI), les chambres des métiers et de l’artisanat (CMA) ou encore les réseaux d’appui aux entrepreneurs (Initiative France, France Active, Réseau Entreprendre).
Ces structures proposent en effet des programmes d’aide à la création ou reprise d’entreprise incluant notamment :
- Des formations spécifiques pour acquérir les compétences nécessaires à la gestion et au développement de son entreprise
- Un accompagnement dans la réalisation du business plan et l’étude du marché
- Une mise en relation avec des experts-comptables, juristes et autres professionnels pour sécuriser le projet
- Une aide à la recherche de financements complémentaires (prêts d’honneur, subventions, garanties d’emprunt, etc.)
Enfin, il est essentiel de bien se renseigner sur les autres aides et dispositifs de soutien à la création ou reprise d’entreprise auxquels le porteur de projet peut prétendre. Parmi ceux-ci, on peut citer les prêts à taux zéro (NACRE), les bourses French Tech pour les projets innovants ou encore les aides régionales et locales spécifiques.
L’Aide à la reprise ou à la création d’entreprise (Arce) est un dispositif clé pour soutenir les demandeurs d’emploi dans leur projet entrepreneurial en leur fournissant un apport financier rapide et conséquent. Pour maximiser leurs chances de succès, il est primordial que ces derniers s’informent sur l’ensemble des aides disponibles et s’entourent des bonnes personnes pour bénéficier d’un accompagnement adapté à leurs besoins.
Soyez le premier à commenter